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Marques déposées par monsieur DANIEL JOUTARD
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ARS MEDICA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARS MEDICA
Monsieur DANIEL JOUTARD

Numéro de dépôt :
4533970
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2029
ARS MEDICA de DANIEL JOUTARD

Présentation de la marque ARS MEDICA

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par monsieur DANIEL JOUTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARS MEDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur DANIEL JOUTARD domicilié(e) 10 RUE EDGAR FAURE - 75015 - PARIS 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DANIEL JOUTARD domicilié(e) 10 Rue Edgar Faure - 75015 - PARIS - France.

La marque ARS MEDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARS MEDICA arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.

DANIEL JOUTARD a également déposé les autres marques suivantes : Plantes sacrées , AÏNY , dwtn Paris , ENCHANTEZ VOTRE MONDE


Monsieur DANIEL JOUTARD - 10 RUE EDGAR FAURE - 75015 - PARIS 15 - France


Monsieur DANIEL JOUTARD - 10 Rue Edgar Faure - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Inscription le 28 novembre 2019 - Rejet partiel n°773800 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-28

Lessives élaborées sous contrôle médical ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; huiles essentielles à usage médical ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour des sites web ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services médicaux pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; chirurgie esthétique.